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Article 1. IDENTIFICATION

Le site sportganizer.com est édité par :

Community Fertilizer
Société Anonyme à Responsabilité Limitée au capital de 10 000 euros

dont le siège social est établi à Leysin, 73170 Saint Paul , France
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry sous le numéro 50518847400017.
N° de TVA : FR895051887400017

Le directeur de la publication et gérant de la SARL est Romain Parent, 06 65 07 34 84 ( Uniquement pour les demandes importantes )

Le site sportganizer.com est hébergé par :
MODEL FX, 10, rue Cesar Franck, 33400 Talence, France, www.model-fx.com.

Sur la base du cahier des charges fonctionnel de Community Fertilizer, la Conception Technique, la Réalisation et le Design du site sportganizer.com ont été assurée par :
Nematis, Agence web, 15 avenue Grande Bretagne, 66000 Perpignan, www.nematis.com.

Les Icônes du site ont été réalisées pour le compte de la société Community Fertilizer par :
Florian Lausecker dont le portofolio est consultable sur www.punkartoon.net.

Article 2. DONNÉES PERSONNELLES

Soucieux du respect de votre vie privée, Sportganizer s'engage à ce que tous les éventuels collectes et traitements d'informations personnelles soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Article 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus diffusés sur ce site (marques, vidéos, sons, textes...) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, et par la législation internationale.

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